HARCELEMENT OU PERSECUTION ?

date ou période	Evènements	Les conséquences
Juillet 2009	Invitation pour rentrer dans la Franc-maçonnerie, suivi d'un refus.. Réponse :"Tu ne te feras jamais d'amis ici.." (Aubenas)	Début de la Discrimination
Décembre 2010	Guet-apens par mes Officiers sur mon jour de repos, m'obligeant à me rendre devant le médecin de l'administration à Lyon.	Ils m'écartent du service pendant 2 mois et demi. Atteinte à la réputation.
6 déc 2010	Retrait temporaire de l'arme	Arrêt maladie
Août 2011	Implication par ruse ou faux en écriture publique par mes Officiers dans un détournement de fonds en bande organisée, association de malfaiteurs, affaire de trafic de stupéfiants. Affaire 2011/1216 Ciat Aubenas.	Impliqué en faux dans une perquisition. Signalé novembre 2015, puis le 23 déc 2023, n° enregistrement 24 003 3.
10 oct 2011	Mes Officiers me font signer un Procès-Verbal de notification afin de m'obliger à remiser mon arme dans l'armoire forte, à chaque fin de service, sans raison valable.	Durée 3 mois et demi

8 janvier 2013	Harcèlement-Discrimination entraîne un différend avec un officier. Désarmement, 5 heures d'audition administrative, RDV expertise psy à Lyon. Demande de sanctions administratives.	RDV Médecin de l'Administration, puis RDV Psychiatre-Expert. Atteinte à la réputation.
8 janvier 2013	Mes Officiers me font signer un Procès-Verbal de notification de retrait temporaire de mon arme administrative.	Le médecin de l'admnistration me fait reprendre mon service avec mon arme le 28 janvier 2013. Les sanctions sont abandonnées.
Juin 2013	Coup monté contre mon fils de 8 ans et demi dans son école. Signalement Préoccupant. Juge des Enfants. 2 années de procédures, clôture janvier 2015.	Atteinte à la réputation de mon fils, harcèlement scolaire. Services sociaux, PJJ, et non-Lieu. Plainte pénale C/ Directrice d'école pour dénonciation calomnieuse.
		Ouverture d'information en 2017, Commission Rogatoire contre la directrice d'école. Non-Lieu (Implication du JI).
14 avril 2014	Implication par ruse et faux en écriture publique par Officiers dans une affaire de fausses déclarations de vol de véhicule, impliquant les services de police de corruption passive. Affaire 2014/623 Ciat Aubenas.	Faits signalés au TJ de Privas en novembre 2015, puis le 13 janvier 2024.
26 déc 2014	Plainte contre les Officiers pour Harcèlement moral au travail et dénonciation calomnieuse.	Enquête IGPN janvier à juillet 2015. Classement sans suite. Ouverture d'information suivi d'un non-lieu.
1er septembre 2015	Affectation à la CSP de Nice	Mise au placard, Harcèlement de rue et harcèlement scolaire.
24 sept 2015	Accident de moto ou plutôt guet apens et violences avec arme par destination (Véhicule automobile), dans un carrefour de Nice.	Fracture à l'épaule, moto classée épave, arrêt de travail.

date ou période

Evènements

Les conséquences

Juillet 2009

Invitation pour rentrer dans la Franc-maçonnerie, suivi d'un refus.. Réponse :"Tu ne te feras jamais d'amis ici.." (Aubenas)

Début de la Discrimination

Décembre 2010

Guet-apens par mes Officiers sur mon jour de repos, m'obligeant à me rendre devant le médecin de l'administration à Lyon.

Ils m'écartent du service pendant 2 mois et demi. Atteinte à la réputation.

6 déc 2010

Retrait temporaire de l'arme

Arrêt maladie

Août 2011

Implication par ruse ou faux en écriture publique par mes Officiers dans un détournement de fonds en bande organisée, association de malfaiteurs, affaire de trafic de stupéfiants. Affaire 2011/1216 Ciat Aubenas.

Impliqué en faux dans une perquisition. Signalé novembre 2015, puis le 23 déc 2023, n° enregistrement 24 003 3.

10 oct 2011

Mes Officiers me font signer un Procès-Verbal de notification afin de m'obliger à remiser mon arme dans l'armoire forte, à chaque fin de service, sans raison valable.

Durée 3 mois et demi

8 janvier 2013

Harcèlement-Discrimination entraîne un différend avec un officier. Désarmement, 5 heures d'audition administrative, RDV expertise psy à Lyon. Demande de sanctions administratives.

RDV Médecin de l'Administration, puis RDV Psychiatre-Expert. Atteinte à la réputation.

8 janvier 2013

Mes Officiers me font signer un Procès-Verbal de notification de retrait temporaire de mon arme administrative.

Le médecin de l'admnistration me fait reprendre mon service avec mon arme le 28 janvier 2013. Les sanctions sont abandonnées.

Juin 2013

Coup monté contre mon fils de 8 ans et demi dans son école. Signalement Préoccupant. Juge des Enfants. 2 années de procédures, clôture janvier 2015.

Atteinte à la réputation de mon fils, harcèlement scolaire. Services sociaux, PJJ, et non-Lieu. Plainte pénale C/ Directrice d'école pour dénonciation calomnieuse.

Ouverture d'information en 2017, Commission Rogatoire contre la directrice d'école. Non-Lieu (Implication du JI).

14 avril 2014

Implication par ruse et faux en écriture publique par Officiers dans une affaire de fausses déclarations de vol de véhicule, impliquant les services de police de corruption passive. Affaire 2014/623 Ciat Aubenas.

Faits signalés au TJ de Privas en novembre 2015, puis le 13 janvier 2024.

26 déc 2014

Plainte contre les Officiers pour Harcèlement moral au travail et dénonciation calomnieuse.

Enquête IGPN janvier à juillet 2015. Classement sans suite. Ouverture d'information suivi d'un non-lieu.

1er septembre 2015

Affectation à la CSP de Nice

Mise au placard, Harcèlement de rue et harcèlement scolaire.

24 sept 2015

Accident de moto ou plutôt guet apens et violences avec arme par destination (Véhicule automobile), dans un carrefour de Nice.

Fracture à l'épaule, moto classée épave, arrêt de travail.